INDIAN MOTORCYCLE INTERNATIONAL LLC, Société organisée sous les lois de l'Etat du Delaware
Numéro de dépôt :
94535008
Date de dépôt :
06/09/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
06/09/2024
Présentation de la marque INDIAN
Déposée le 6 septembre 1994 par la société INDIAN MOTORCYCLE INTERNATIONAL LLC
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « INDIAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1994-42 du 21 octobre 1994.
Le déposant est la société INDIAN MOTORCYCLE INTERNATIONAL LLC domicilié(e) 2100 Highway 55, MEDINA MINNESOTA 55340 - États-Unis.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE, Mme MARIE Aurélia domicilié(e) 158 rue de l'Université - 75007 - PARIS - France.
La marque INDIAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94535008.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
INDIAN MOTORCYCLE INTERNATIONAL LLC, Société organisée sous les lois de l'Etat du Delaware - 2100 Highway 55, MEDINA MINNESOTA 55340 - États-Unis
CABINET BEAU DE LOMENIE, Mme MARIE Aurélia - 158 rue de l'Université - 75007 - PARIS - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-06
Inscription le 6 novembre 2000 - Transmission totale de propriété n°310873 - Publication au BOPI 2000-11-06
Inscription le 30 août 2005 - Transmission totale de propriété n°417299 - Publication au BOPI 2005-08-30
Renouvellement sans limitation le 30 août 2004 n°2271359 - Publication au BOPI 2004-08-30
Publication - Publication le 21 oct. 1994 au BOPI 1994-42
Renouvellement avec limitation le 31 juillet 2014 n°2564331 - Publication le 3 oct. 2014 au BOPI 2014-07-31
Motocycles et motocyclettes ; accouplements et embrayages, amortisseurs de suspension, antivols, avertisseurs sonores, porte-bagages, pneumatiques, béquilles, boîtes de vitesses, pare-brise, cadres, capots, carrosseries, chaînes et courroies, pare-chocs, freins, housses de selles, moteurs, pots d'échappement, radiateurs de refroidissement, rétroviseurs, roues, selles, side-cars, pour motocycles et motocyclettes. ; Articles de bijouterie, épingles en métaux précieux, bagues, fixe-cravates, épingles de cravate, boutons de manchettes, bracelets, boucles d'oreilles, boucles de ceinture en métaux précieux ; horloges, montres, montres-bracelets, bracelets de montres. ; Malles, mallettes, valises, sacs de voyage, sacs de plage, sacs à dos, sacoches en cuir et imitations du cuir, portefeuilles, cartables, porte-documents ; cannes, parapluies, parasols. ; Vêtements ; sous-vêtements ; chaussettes ; gants ; cravates, foulards ; chaussures, bottes ; bonnets, chapeaux ; ceintures, bretelles. ; Boucles (non en métaux précieux) et fermoirs de ceintures, bandeaux pour cheveux, épingles et pinces à cheveux, articles décoratifs pour la chevelure ; épingles (non en métaux précieux), boutons ; fermetures à glissière ; pièces collables à chaud pour la réparation d'articles textiles. ; Jeux ; jouets ; modèles réduits de véhicules. ;
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
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